- lettre de brevet
- патентная грамота
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Lettre Patente — Pour les articles homonymes, voir Lettre. Dernières Lettres patentes … Wikipédia en Français
Lettre de patente — Lettre patente Pour les articles homonymes, voir Lettre. Dernières Lettres patentes … Wikipédia en Français
Brevet De Technicien Supérieur — Pour les articles homonymes, voir BTS. Le brevet de technicien supérieur ou BTS est un diplôme national de l enseignement supérieur français, créé en 1959. Il se prépare normalement en deux années après l obtention du baccalauréat (bien que ce… … Wikipédia en Français
Brevet de Technicien Supérieur — Pour les articles homonymes, voir BTS. Le brevet de technicien supérieur ou BTS est un diplôme national de l enseignement supérieur français, créé en 1959. Il se prépare normalement en deux années après l obtention du baccalauréat (bien que ce… … Wikipédia en Français
Brevet de technicien superieur — Brevet de technicien supérieur Pour les articles homonymes, voir BTS. Le brevet de technicien supérieur ou BTS est un diplôme national de l enseignement supérieur français, créé en 1959. Il se prépare normalement en deux années après l obtention… … Wikipédia en Français
brevet — Brevet. s. m. Lettre courte en parchemin contenant quelque grace, quelque privilege accordé par le Roy. Brevet de Duc. Brevet de retenuë, C est un brevet par lequel le Roy assure certaine somme sur le prix d une charge, ou sur le prix d un… … Dictionnaire de l'Académie française
Lettre d'obédience — ● Lettre d obédience lettre délivrée par un supérieur à un membre d une congrégation enseignante et qui, d après la loi Falloux (1850), tenait lieu de brevet de capacité … Encyclopédie Universelle
Brevet — Fréquent dans l Ain ainsi que dans l Ouest (49, 44), c est un diminutif de bref, brief, surnom donné à un homme petit (à noter cependant qu en ancien français un brievet était aussi une lettre, on peut donc envisager parfois le surnom d un clerc) … Noms de famille
Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins … Wikipédia en Français
Lettre patente — Pour les articles homonymes, voir Lettre. Dernières Lettres patentes de Louis XVI promulguant la Déclaration des Droits de l H … Wikipédia en Français